L'exigence d'égalité à l'épreuve du dialogue des juges : essai en droit social

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タイトル
"L'exigence d'égalité à l'épreuve du dialogue des juges : essai en droit social"
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Morgan Sweeney
出版者
  • L'Épitoge
出版年月
  • 2016
書籍サイズ
24 cm

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注記

Includes bibliographical references and index

L'égalité en droit social est au cœur des débats contemporains. Elle est au centre de nombreux contentieux. Les juges « suprêmes », tant internes (Conseil constitutionnel, Conseil d'État, Cour de cassation) qu'européens (CJUE & CEDH) se réfèrent à différentes expressions de l'égalité, notamment le principe d'égalité ou le principe d'égalité de traitement. Ils connaissent également de différentes règles de non-discrimination, soit qu'elles prohibent le recours à un critère déterminé, soit au contraire qu'elles encadrent leur utilisation par une procédure ou une exigence de justification. Cette diversité dans l'expression de l'exigence d'égalité nécessite d'identifier et d'apprécier les identités et les différences à l'œuvre dans chacune des jurisprudences. Le concept de dialogue des juges permet précisément d'analyser les convergences et les divergences entre les jurisprudences, tant internes qu'européennes. Par-delà les tensions entre uniformisation et préservation des différences, cette étude vise à analyser

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