Le Statut Particulier et l’Autonomie des «Régions Insulaires» Françaises dans le Cadre de «l’Insularité Européenne»: Le Cas du Processus de Réforme de la Collectivité Territoriale de Corse

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  • EU「島嶼性」を枠組みとしたフランス島嶼地域の特別地位と自治権についての考察―コルシカ地方制度改革過程を事例に―
  • EU 「 トウショセイ 」 オ ワクグミ ト シタ フランストウショチイキ ノ トクベツ チイ ト ジチケン ニ ツイテ ノ コウサツ : コルシカ チホウ セイド カイカク カテイ オ ジレイ ニ

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Dans cet article, on réfléchit sur la possibilité d’une autonomie dans une collectivilté insulaire en France dans le contexte de la subsidiarité et la cohésion européennes. La Corse est une «région insulaire» de la République Françaises et de l’Union Européenne. Et sa spécificité ne se trouve ni dans l’éloigneté ni dans l’ultrapériphérité commes îles françaises d’outre-mer, mais dans l’insularité dans le Méditerranée. Historiquement la Corse était un ou deux départements, collectivité local qui est le fruit du centralisme comme départment d’outre-mer. En 1982 une «région à statut particulier» avait été donnée en Corse par la décentralisation française et en 1991 la Région de Corse était devenue la Collectivité Territoriale de Corse, comme collectivité sui generis, et différente de région continentale et d’outre-mer mais la départementalisation a été maintenue. Depuis les années 2010 où le groupe nationaliste corse gagne la majorité de l’Assemblée de Corse, il demande officiellement le statut d’autonomie pour la Corse et dispose de quelques politiques autonomes par exemple coofficialité et statut de résident. Le gouvernement français oppose contre elles mais il reconnait la supplession de département (création de nouvelle collectivité territoriale «unique») et la disposition constitutionnelle sur statut particulier de la Corse par la révision de la Constitution. On peut conclure que ce processus de réforme territoriale pour la Corse est la reconnaissance sur «l’insularité» dans le cadre européen.

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